Mentions légales

Dernière mise à jour : juillet 2026

1. Éditeur du site

Le site app.malodge.fr est édité par :

  • Raison sociale : Malodge
  • Forme juridique : information à renseigner
  • Capital social : information à renseigner
  • Siège social : information à renseigner
  • SIREN : information à renseigner
  • RCS : information à renseigner
  • TVA intracommunautaire : information à renseigner
  • Directeur de la publication : information à renseigner

2. Contact

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

  • Hébergeur : Vercel Inc.
  • Adresse : 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
  • Site : vercel.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site app.malodge.fr — structure, textes, documents, modèles, procédures, scripts, visuels, logos et marques — est la propriété exclusive de Malodge ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation.

Les documents mis à disposition des membres sont réservés à un usage professionnel personnel. Toute reproduction, revente, redistribution, publication ou sous-licence de tout ou partie des contenus, sous quelque forme que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de Malodge.

5. Responsabilité

Les documents proposés constituent des modèles opérationnels issus de l'expérience terrain de Malodge Conciergerie. Ils sont fournis à titre indicatif et ne constituent pas un conseil juridique, fiscal ou comptable. Il appartient à chaque utilisateur d'adapter ces documents à sa situation et de vérifier leur conformité avec la réglementation applicable à son activité.

Malodge met tout en œuvre pour assurer l'exactitude des informations publiées, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité ni l'absence d'erreur.

6. Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles est détaillé dans notre politique de confidentialité. Les conditions d'achat sont précisées dans nos conditions générales de vente.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.